logo Domaine Carcenac

Mentions légales

Article 1 – Éditeur du site


Editeur


Domaine Carcenac - EARL DE CARCENAC
Le Jauret, 81600 Montans
Tél : 05-63-57-57-28
Mail : contact@domainecarcenac.com
Directeur de la publication : Cédric Carcenac
Siret : 329-439-228 00027


Hébergeur:
OVH
Code APE 6202A
N° TVA : FR 22 424 761 419
2 rue Kellermann, 59100 Roubaix - France

Concepteur :
SEPA-Tarn / Le Paysan Tarnais
Milliassolle, 81000 Albi
Siret: 30586965300017

Article 2 - Données personnelles


2.1 Utilisation des données personnelles collectées sur le site
Le site domainecarcenac.com met en œuvre un traitement de données personnelles ayant pour finalité de communiquer sur l'actualité du Domaine Carcenac ainsi que sur ses productions.
Les données recueillies sur le site ne sauraient provenir que de l'enregistrement volontaire par les utilisateurs de données nominatives permettant de bénéficier de certaines fonctionnalités du site.

2.2 Destination des données personnelles collectées sur le site
Les données collectées par l'intermédiaire des formulaires sont destinées aux personnes responsables du traitement de votre demande au sein de la collectivité concernée.

2.3 Suppression des cookies présents sur votre ordinateur
Vous pouvez supprimer les cookies enregistrés sur votre ordinateur au moyen des procédures indiquées dans le guide des aides du navigateur que vous utilisez.
Attention : cette manipulation entraînera la suppression de tous les cookies utilisés par le navigateur, y compris ceux employés par d'autres sites internet, ce qui peut conduire à la perte de certaines informations ou réglages.

2.4 Droit d'accès, de modification et de suppression
Conformément à la loi n°78-17 dite « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978, les données personnelles collectées par le site ja81.fr font l'objet d'une déclaration  auprès de la CNIL (déclaration n° 1514561v0).
Vous disposez, conformément à la loi n°78-17 dite « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978, d'un droit d'accès, de rectification, de modification, d'opposition et de suppression sur les données vous concernant.
Vous pouvez exercer ce droit en nous contactant en adressant un courrier à :


Domaine Carcenac
Le Jauret, 81600 Montans
Tél : 05-63-57-57-28


Nous prendrons toutefois la précaution de vérifier votre identité avant de vous donner l'accès à vos données personnelles ou de donner suite à vos corrections.
Conformément à l'article 8.1 des conditions d'utilisation du service Google Analytics, nous attirons l'attention de nos visiteurs sur la déclaration suivante :
Ce site utilise Google Analytics, un service d'analyse de site internet fourni par Google Inc. (« Google »). Google Analytics utilise des cookies, qui sont des fichiers texte placés sur votre ordinateur, pour aider le site internet à analyser l'utilisation du site par ses utilisateurs. Les données générées par les cookies concernant votre utilisation du site (y compris votre adresse IP) seront transmises et stockées par Google sur des serveurs situés aux Etats-Unis. Google utilisera cette information dans le but d'évaluer votre utilisation du site, de compiler des rapports sur l'activité du site à destination de son éditeur et de fournir d'autres services relatifs à l'activité du site et à l'utilisation d'Internet. Google est susceptible de communiquer ces données à des tiers en cas d'obligation légale ou lorsque ces tiers traitent ces données pour le compte de Google, y compris notamment l'éditeur de ce site. Google ne recoupera pas votre adresse IP avec toute autre donnée détenue par Google. Vous pouvez désactiver l'utilisation de cookies en sélectionnant les paramètres appropriés de votre navigateur. Cependant, une telle désactivation pourrait empêcher l'utilisation de certaines fonctionnalités de ce site. En utilisant ce site internet, vous consentez expressément au traitement de vos données nominatives par Google dans les conditions et pour les finalités décrites ci-dessus.

Article 3 - Propriété Intellectuelle


Les contenus du site eneoservices.fr ainsi que son code source sont soumis à la législation en vigueur sur le droit d'auteur et sont la propriété exclusive de leur auteur. Toute reproduction et rediffusion de tout ou partie de ces contenus sont soumises à l'autorisation préalable, écrite et expresse de la société EARL de Carcenac.
Les reproductions à but commercial ou publicitaire ne seront, sauf exception, pas autorisées.

Article 4 – Hyperliens


4.1 Établissement de liens vers les pages du site
Tous les liens vers la page d'accueil ou l'une des pages internet du site domainecarcenac.com peuvent être librement établis dès lors qu'ils ne sont pas utilisés à des fins commerciales ou publicitaires, sous réserve que la mention « sur le site du Domaine Carcenac», ou toute autre mention équivalente ou plus précise soit indiquée clairement sur le lien ou à proximité de celui-ci, et que les auteurs du lien en aient préalablement informé l'administrateur du site.
Cette autorisation ne s'applique pas aux sites internet diffusant des informations à caractère illicite, violent, polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.

4.2 Établissement de liens vers les documents publiés sur le site
Tous les liens directs ou profonds vers un document autre qu'une page internet, nonobstant leur forme ou leur contenu, sont interdits.
Cela inclut notamment, mais non exclusivement, tout document de type graphique (tels que .jpeg, .jpg,  .gif, .png), tout document multimédia ou animé (tel que .avi, .mov, .wmv, .mkv, .flv, .swf, .ppt, .pps), tout document texte ou rédactionnel (tel que .txt, .doc, .docx, .rtf, .xls, .pdf), ainsi que tout autre document non lisible directement depuis un navigateur internet standard.
Nous vous invitons donc à ne pas faire pointer de lien directement vers les documents téléchargeables sur le site, mais vers les pages internet qui y renvoient.
Cette règle est aussi valable pour les documents qui pourraient être stocké sur votre ordinateur pour mise en cache ou téléchargement de votre part mais aussi, les documents produit par l’équipe du site destination

4.3 Demandes d'autorisation
L'autorisation pour l'établissement des liens visés au présent article doit-être demandée par l'intermédiaire d'un courriel adressé à contact@domainecarcenac.com. La demande doit obligatoirement mentionner l'adresse de la page url où figurera le lien sur le site tiers.
Les reproductions à but commercial ou publicitaire ne seront, sauf exception, pas autorisées.

Article 5 – Responsabilité
Les éditeurs et les auteurs du site eneoservices.fr ne sauraient être tenus responsables des erreurs ou omissions dans les informations diffusées ou des problèmes techniques rencontrés sur le site et sur tous les autres sites vers lesquels nous établissons des liens, ou de toute interprétation des informations publiées sur ces sites, ainsi que des conséquences de leur utilisation.

Article 6 – Logiciels tiers
Pour son fonctionnement, le site eneoservices.fr utilisent les logiciels suivants:
- JQuery
- JQuery Cycle
- 960.gs
ainsi que les librairies Twitter et Facebook.
Le concepteur du site ne serait pas tenu responsable de modifications sur ses logiciels tiers par ses éditeurs.
 

Maps Domaine Carcenac

Earl de Carcenac

Le Jauret
81600 Montans
05 63 57 57 28

Coordonnées GPS:
Lat: 43.853485
Long: 1.872372

Suivez-nous sur les réseaux sociaux :

Paiement sécurisé



Mentions légales

Réalisation :
Paysan Tarnais